Conseil municipal du 29 septembre 2022

Ordre du jour
Voir Télécharger

Conseil municipal du 30 juin 2022

Révision des tarifs communaux
Voir Télécharger
Modification du règlement intérieur et des tarifs périscolaires
Voir Télécharger
Demande de subvention – éclairage public
Voir Télécharger
Changement de nomenclature budgétaire-référentiel M57
Voir Télécharger
Clôture du budget ZAC centre-ville
Voir Télécharger
Modification de droit commun du PLU-retrait et approbation
Voir Télécharger
Projet de mise en compatibilité du PLU -REVEYRON- retrait et approbation
Voir Télécharger
Projet de mise en compatibilité du PLU -DOORTAL- retrait et approbation
Voir Télécharger

Conseil municipal du 19 mai 2022

Changement définitif de lieu de réunion du conseil municipal
Voir Télécharger
Création d’un comité social territorial local
Voir Télécharger
Demande de subvention travaux – rue Henri Deschamps
Voir Télécharger
Transfert de la compétence RPL à la CCMP
Voir Télécharger
Instauration d’un sursis à statuer dans le cadre du projet de la centralité du Mas Rillier
Voir Télécharger
Projet de mise en compatibilité du PLU -REVEYRON
Voir Télécharger
Projet de mise en compatibilité du PLU -DOORTAL
Voir Télécharger

Conseil municipal du 21 avril 2022

Débat sur la protection sociale complémentaire
Voir Télécharger
Revalorisation des tarifs périscolaires
Voir Télécharger
Demande de subvention – vidéoprotection
Voir Télécharger
Dénomination du passage Jean Beaufort
Voir Télécharger
Déclassement partiel de la voie communale n°70
Voir Télécharger
Contrôle et soumission à déclaration préalable des divisions foncières de différentes zones du Plan Local d’Urbanisme
Voir Télécharger

Conseil municipal du 17 mars 2022

Révision des tarifs-droits de place
Voir Télécharger

Conseil municipal du 24 février 2022

Modification de droit commun du PLU
Voir Télécharger
Tenue du débat sur le rapport d’orientation budgétaire
Voir Télécharger
Modification du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance
Voir Télécharger
Modification de l’annexe au règlement de fonctionnement de la crèche familiale
Voir Télécharger
Modification de l’annexe au règlement de fonctionnement du multi accueil
Voir Télécharger
Transfert de Certificats d’Economie d’Energie (CEE) au Syndicat Intercommunal d’Energie et de e-communication de l’Ain (SIEA)
Voir Télécharger
Présentation du rapport de gestion 2020 de la SPL SEGAPAL – Gestion des Espaces Publics du Rhône Amont
Voir Télécharger
Présentation du rapport annuel d’activité de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (CCMP) – exercice 2020
Voir Télécharger

Conseil municipal 20 janvier 2022

Présentation du rapport annuel 2020 du délégataire du service « Gestion, Organisation et Animation de l’accueil de loisirs sans hébergement » – Léo Lagrange
Voir Télécharger
Présentation du rapport de gestion 2020 de la SEMCODA par le délégué de la Commune auprès de l’Assemblée Spéciale des Communes actionnaires
Voir Télécharger

Conseil municipal 16 décembre 2021

Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’élimination des déchets – Exercice 2020
Voir Télécharger
Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable – Exercice 2020
Voir Télécharger
Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement non collectif – Exercice 2020
Voir Télécharger
Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif – Exercice 2020
Voir Télécharger

Conseil municipal 25 novembre 2021

Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Voir Télécharger

Conseil municipal du 21 octobre 2021

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Voir Télécharger
Modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme – Bilan de concertation et arrêt de projet
Voir Télécharger

Conseil municipal du 16 septembre 2021

Définition des modalités de mise à disposition et de concertation – Procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme – Entreprise REVEYRON
Voir Télécharger
Définition des modalités de mise à disposition et de concertation – Procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme – Entreprise DOORTAL
Voir Télécharger

Conseil municipal du 8 juillet 2021

Temps de travail – Durée légale de 1 607 heures
Voir Télécharger
Création d’un coupon sport culture et loisirs pour l’année scolaire 2021/2022
Voir Télécharger
Clôture de la ZAC Centre-Ville
Voir Télécharger
Actes relatifs au droit d’occupation des sols – Instauration d’une obligation de dépôt de permis de démolir
Voir Télécharger
Actes relatifs au droit d’occupation des sols – Instauration d’une obligation de dépôt de déclaration préalable pour les ravalements de façades
Voir Télécharger

Conseil municipal du 17 juin 2021

Création d’une commission extra-municipale « Comité d’animation de la ville » – Désignation de ses membres
Voir Télécharger

Conseil municipal du 20 mai 2021

Commission municipale permanente « culture, animation de la ville, communication, ressources humaines » – Nomination d’un nouveau membre
Voir Télécharger
Transfert de la compétence « Organisation de la mobilité » à la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (CCMP)
Voir Télécharger
Demande de subvention au titre de la vidéo protection auprès du FIPD
Voir Télécharger
Demande de subvention pour la sécurisation des sols des cours de tennis couverts au titre de la DSIL
Voir Télécharger
Demande de subvention pour le remplacement du système d’éclairage du stade la Chanal au titre de la DSIL
Voir Télécharger
Demande de subvention pour l’acquisition et l’installation de locaux modulaires à l’école du Mas Rillier au titre de la DSIL
Voir Télécharger
Demande de subventions pour l’acquisition et l’installation de locaux temporaires à l’école des Echets au titre de la DSIL et de la dotation territoriale du Conseil Départemental 2022
Voir Télécharger
Instauration d’un droit de préemption urbain sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet de projet d’aménagement commercial – Mise en place d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité sur le centre-ville
Voir Télécharger
Modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme – Définition des modalités de mise à disposition du projet
Voir Télécharger

Conseil municipal du 15 avril 2021

Approbation du principe de passation d’une concession pour l’exploitation du service du centre de loisirs de Miribel
Voir Télécharger
Prolongation de la dérogation du rythme scolaire à 4 jours
Voir Télécharger
Revalorisation des tarifs des services périscolaires
Voir Télécharger
Réglementation et tarification des pratiques du réseau de lecture publique de la Communauté de Commune de Miribel et du Plateau (CCMP)
Voir Télécharger

Conseil municipal du 25 mars 2021

Création de la commission consultative des services publics locaux et désignation de ses membres
Voir Télécharger
Création d’une commission de contrôle financier des délégataires
Voir Télécharger
Retrait de la délibération instituant un droit de préemption urbain renforcé
Voir Télécharger

Conseil municipal du 18 février 2021

Présentation du rapport annuel d’activité de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (CCMP) – exercice 2019
Voir Télécharger
Tenue du débat relatif au rapport sur les orientations budgétaires pour l’exercice 2021
Voir Télécharger
Présentation du Rapport d’activité du SYMALIM -Exercice 2019
Voir Télécharger

Conseil municipal du 21 janvier 2021

Droit de place sur le marché forain – Régularisation suite au second confinement
Voir Télécharger
Modification de l’annexe au règlement de la crèche familiale
Voir Télécharger
Modification de l’annexe au règlement du multi accueil
Voir Télécharger
Institution d’un droit de préemption urbain renforcé
Voir Télécharger
Déclassement partiel de la voie communale n°70 dite « Chemin Sous le Mollard »
Voir Télécharger

Conseil municipal du 17 décembre 2020

Règlement intérieur du conseil municipal
Voir Télécharger
Opposition au transfert de compétence Plan Local d’Urbanisme à la Communauté de Commune de Miribel et du Plateau (CCMP)
Voir Télécharger
Présentation du rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif sur la Commune de Miribel – Exercice 2019
Voir Télécharger
Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du service public d’assainissement collectif sur le périmètre de l’ex- Syndicat d’assainissement Miribel-Neyron (ex-SAMINE) – Exercice 2019
Voir Télécharger
Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement non collectif (SPANC) – Exercice 2019
Voir Télécharger
Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable (périmètre de l’ex-SIENEL) – Exercice 2019
Voir Télécharger
Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’élimination des déchets – Exercice 2019
Voir Télécharger

Conseil municipal du 19 novembre 2020

Délégations de pouvoirs au Maire
Voir Télécharger

Conseil municipal du 15 octobre 2020

Création d’un multi-accueil unique
Voir Télécharger

Conseil municipal du 24 septembre 2020

Modification des règlements de fonctionnement périscolaire
Voir Télécharger
Modification du règlement de fonctionnement de la crèche familiale
Voir Télécharger
Présentation du rapport de gestion 2019 de la SPL SEGAPAL – Gestion des Espaces Publics du Rhône Amont
Voir Télécharger

Conseil municipal du 30 juillet 2020

Droit à la formation des élus
Voir Télécharger
Droits de places – 2ème trimestre 2020
Voir Télécharger
Tenue du débat relatif au rapport sur les orientations budgétaires pour l’exercice 2020
Voir Télécharger

Conseil municipal du 23 juillet 2020

Délégation de pouvoirs au Maire
Voir Télécharger
Création de la commission municipale permanente « culture, animation de la ville, communication, ressources humaines »
Voir Télécharger
Création de la commission municipale permanente « affaires sociales, solidarité, proximité et sécurité »
Voir Télécharger
Création de la commission municipale permanente « finances, prospectives et plan digital »
Voir Télécharger
Création de la commission municipale permanente « travaux »
Voir Télécharger
Création de la commission municipale permanente « urbanisme »
Voir Télécharger
Création de la commission municipale permanente « patrimoine »
Voir Télécharger
Création de la commission municipale permanente « sport, jeunesse et vie associative »
Voir Télécharger
Création de la commission municipale permanente « affaires scolaires et de l’action éducative »
Voir Télécharger
Création de la commission municipale permanente « cadre de vie, environnement et développement durable »
Voir Télécharger
Election des membres de la commission d’appel d’offres
Voir Télécharger
Election des membres de la commission de délégation de service public
Voir Télécharger
Désignation du correspondant du conseil municipal en matière de défense
Voir Télécharger
Détermination du nombre de membre du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Voir Télécharger
Election des représentants du conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Voir Télécharger
Election des délégués au syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication (SIEA)
Voir Télécharger
Election des délégués au syndicat mixte pour l’aménagement de la zone de loisirs de l’île de Miribel-Jonage (SYMALIM)
Voir Télécharger
Election du délégué à la société publique locale Gestion des Espaces Publics du Rhône Amont (SEGAPAL)
Voir Télécharger
Désignation des représentants de la commune au bureau de l’association foncière d’aménagement foncier agricole du Marais des Echets
Voir Télécharger
Election des délégués au conseil d’administration du collège Anne Frank
Voir Télécharger
Election du délégué au conseil d’établissement de l’institution Saint Joseph
Voir Télécharger
Election des délégués au conseil de vie sociale de l’EHPAD Bon Séjour et de l’établissement logements foyers résidences le coteau et le cèdre
Voir Télécharger
Election du délégué à l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de l’Ain (ALEC01)
Voir Télécharger
Election du délégué à l’assemblée spéciale des communes de la SEMCODA
Voir Télécharger
Election des délégués au conseil d’administration de l’association CeSAM (Centre Social d’Animation de Miribel)
Voir Télécharger
Election des délégués au conseil d’administration de l’association Théâtre Allegro
Voir Télécharger
Election du délégué au conseil d’administration de l’association Aux lucioles
Voir Télécharger
Election du délégué au conseil d’administration de l’association rencontre et loisirs
Voir Télécharger

Les délibérations antérieures peuvent être obtenues auprès du Secrétariat Général de la mairie.