Ordre du jour et délibérations du Conseil municipal

Fonds de concours « aménagements de sécurité sur routes départementales et voiries communales » –sollicitation auprès de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (CCMP)

Télécharger

Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du « Plan 5000 équipements – Génération 2024 » pour la réalisation d’un pump-track aux Echets

Télécharger

Budget communal – Attribution de subventions aux associations

Télécharger

Budget communal – Attribution de subventions et convention d’objectifs et de moyens : association CeSAM

Télécharger

Budget communal – Attribution d’une subvention et convention d’objectifs et de moyens : association Union Laïque de Miribel (ULM)

Télécharger

Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Aux Lucioles

Télécharger

Vente d’un bien communal situé 224 rue du Trêve

Télécharger

Dissimulation des réseaux aériens situés rue du Général Degoutte, sur la portion comprise entre l’avenue des Balmes et la Grande Rue, à Miribel – Convention d’autorisation d’intervention sur des parcelles communales privées entre la Commune de Miribel et le Syndicat Intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA)

Télécharger

Dissimulation des réseaux aériens situés rue Général Degoutte, sur la portion comprise entre l’avenue des Balmes et la Grande Rue, à Miribel – Convention de réalisation de travaux entre la Commune de Miribel et la société Orange, pour la mise en souterrain des réseaux de communications électroniques lui appartenant

Télécharger

Convention entre la commune de Miribel et la société ENEDIS pour la réalisation de travaux – rue de la Paix

Télécharger

Lutte contre le frelon asiatique – Convention avec le Groupement de Défense Sanitaire de l’Ain (GDS01)

Télécharger

Mode d’exploitation du service d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Miribel – renouvellement

Télécharger

Règlement de fonctionnement de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (multi accueil) situé à l’Espace petite enfance Pierre Perret – Modification

Télécharger

Reconduction du rythme scolaire sur 4 jours

Télécharger

Convention-type de mise à disposition de locaux scolaires entre la commune, les chefs d’établissement scolaire municipaux et les associations « scolaires »

Télécharger

Commission extra-municipale « Comité d’animation de la ville de Miribel » – Modification

Télécharger

Liste des délibérations

Télécharger

Règlement local de publicité intercommunal

Télécharger

Rapport sur les orientations budgétaires 2024

Télécharger

Garantie d’emprunt – SEMCODA

Télécharger

Indemnité de fonction des élus

Télécharger

Election de la 7e adjointe

Télécharger

Election membres commission « culture, animation de la ville, agriculture, environnement et développement durable »

Télécharger

Election membres commission « finances et prospective »

Télécharger

Election membres commission « aménagement urbain et cadre de vie »

Télécharger

Remplacement d’un membre du conseil d’administration de l’association CeSAM

Télécharger

Adhésion d’adhésion au dispositif « déontologue élu »

Télécharger

Révision des statuts de la CCMP

Télécharger

Convention de mise à disposition de matériel de radiocommunication

Télécharger

Convention d’utilisation de matériel cinémomètre

Télécharger

Modification du tableau des emplois permanents

Télécharger

Remboursement des frais de déplacement des agents

Télécharger

Mandat à la présidente du CDG01 pour l’engagement d’une consultation pour le renouvellement du contrat d’assurance risques statutaires

Télécharger

Mise en place de titres-restaurant

Télécharger

Convention Recyclivre

Télécharger

Modification du règlement de la crèche familiale

Télécharger

Mise en place d’un règlement intérieur des inscriptions scolaires et dérogations

Télécharger

Avenant au mandat exclusif de location

Télécharger

Convention de transfert de maitrise d’ouvrage à la CCMP

Télécharger

Convention de talutage avec la SCI L’ADAGIO

Télécharger

Mise à jour du tableau de classement et de déclassement des voiries

Télécharger

Déclassement du bâtiment sis 2036 montée Neuve

Télécharger

Déclassement du bâtiment sis 2101 montée Neuve

Télécharger

Convention de travaux avec ENEDIS

Télécharger

Elaboration du plan communal de sauvegarde

Télécharger

Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour l’enlèvement de mégôts

Télécharger

Liste des délibérations – Conseil municipal du 23 novembre 2023

Télécharger

Présentation du rapport annuel d’activité de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (CCMP) – Exercice 2022

Télécharger

Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) public d’élimination des déchets – Exercice 2022

Télécharger

Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) public de l’eau potable – Exercice 2022

Télécharger

Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement non collectif (SPANC) – Exercice 2022

Télécharger

Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) public d’assainissement collectif – Exercice 2022

Télécharger

Convention de fourrière avec la Société Protectrice des Animaux (SPA)

Télécharger

Convention de partenariat avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) en vue de la stérilisation des chats errants

Télécharger

Convention cadre avec la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (CCMP) relative aux interventions musicales dans les structures petite enfance

Télécharger

Décision modificative n°2 – budget communal

Télécharger

Ouverture de crédits en investissement au 1er janvier 2024

Télécharger

Attribution de cartes cadeaux aux agents de la Commune ayant un ou plusieurs enfants à charge

Télécharger

Modification du tableau des emplois permanents

Télécharger

Remboursement des frais de déplacement des élus

Télécharger

Commerces – Dérogation à la règle du repos dominical des salariés

Télécharger

Présentation du rapport de gestion de la SEMCODA par le délégué de la Commune auprès de l’Assemblée Spéciale des Communes actionnaires – Exercice 2022

Télécharger

Convention avec le Syndicat Intercommunal d’Energie et de e-communication de l’Ain (SIEA) pour la mise à disposition aux communes du fond de plan très grande échelle sur le département de l’Ain

Télécharger

Convention tripartite entre Dynacité, la société Dalkia et la Commune de Miribel pour la répartition et la facturation des frais de chauffage des bâtiments sis rue de la Paix

Télécharger

Dénomination de l’Impasse au niveau du 54 Route du Mas Rillier – Les Echets

Télécharger

Dénomination du Passage des Gravelles

Télécharger

Dénomination du Passage Paravis

Télécharger

Dénomination de la Route de Tramoyes – Le Mas Rillier

Télécharger

Dénomination de la Rue de Saint Martin

Télécharger

Dénomination de la Rue du Grand Pré

Télécharger

Dénomination des Grapillons

Télécharger

Logements sociaux – Convention de gestion en flux

Télécharger

Avenant à la convention d’objectifs et de moyens – Association Aux lucioles

Télécharger

Avenant à la convention d’objectifs et de moyens – Association CeSAM

Télécharger

Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale

Télécharger

Liste des délibérations – Conseil municipal du 28 septembre 2023

Télécharger

Présentation du rapport annuel 2022 – Léo Lagrange

Télécharger

Création de la commission « administration générale et modernisation de l’action publique »

Télécharger

Création de la commission « solidarités, liens intergénérationnels et patrimoine »

Télécharger

Création de la commission « finances et prospectives »

Télécharger

Création de la commission « aménagement urbain et cadre de vie »

Télécharger

Création de la commission « petite enfance et vie scolaire »

Télécharger

Création de la commission « culture, animation de la ville, agriculture, environnement et développement durable »

Télécharger

Modification du tableau des emplois permanents

Télécharger

RIFSEEP : intégration de cadres-emplois dans la filière sportive

Télécharger

convention de travaux d’alimentation électrique pour l’installation de câbles souterrains entre ENEDIS et la commune

Télécharger

Exercice du droit de préférence sur une parcelle forestière – Acquisition de la parcelle AM17

Télécharger

Débat sur les orientations générales du PADD dans le cadre de la révision du PLU

Télécharger

Convention avec le Département pour la mise en accessibilité de 2 quais bus – arrêts de car « place de la République »

Télécharger

Décision modificative budgétaire n°1

Télécharger

Convention de mécénat avec la Fondation d’entreprise Solidarités du Crédit Agricole Centre-Est, pour le soutien du projet de requalification du site et des ouvrages du Carillon et de la Madone du Mas Rillier

Télécharger

Subvention exceptionnelle – carnaval 2023

Télécharger

Subvention exceptionnelle au profit des écoles du centre et Henri Deschamps pour l’organisation des sorties et activités pédagogiques

Télécharger

Modification du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance

Télécharger

Présentation du rapport de gestion 2022 de la SPL SEGAPAL

Télécharger

Liste des délibérations – Conseil municipal du 29 juin 2023

Télécharger

Modification du tableau des emplois permanents

Télécharger

Mise en place du forfait « mobilités durables »

Télécharger

Adhésion au dispositif de médiation préalable obligatoire

Télécharger

Convention de coopération des polices municipales et pluri-communales de Miribel, Neyron, Saint-Maurice-de-Beynost et Tramoyes

Télécharger

Recensement 2024 – Délégation du Maire

Télécharger

Mise en place des coupons sports, culture et loisirs – année scolaire 2023-2024

Télécharger

Mise en place d’un règlement intérieur des salles communales

Télécharger

Modification du règlement intérieur des temps périscolaires et révision des tarifs

Télécharger

Modification du règlement de fonctionnement du multi accueil

Télécharger

Désaffectation et déclassement des parcelles AD1012 partie C et AD1014 – rue des prés

Télécharger

Autorisation de servitudes – SCI l’Adagio

Télécharger

Acquisition de la parcelle AD1145 – impasse des Grillons

Télécharger

Demande de subvention dans le cadre du projet d’aménagement des espaces publics du centre-ville

Télécharger

Demande de subvention dans le cadre du projet de rénovation de l’Hôtel de Ville

Télécharger

Décisions du Maire – 29 juin 2023

Télécharger

Liste des délibérations – Conseil municipal du 11 mai 2023

Télécharger

Election du 6eme adjoint et fixation de l’ordre du tableau

Télécharger

Détermination du nombre d’adjoints

Télécharger

Election du 8eme adjoint et fixation de l’ordre du tableau

Télécharger

Indemnités de fonction des élus

Télécharger

Commission municipale permanente « affaires sociales, solidarité, proximité et sécurité »

Télécharger

Commission municipale permanente « affaires scolaires et action éducative » – Remplacement d’un membre

Télécharger

Election des représentants du conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Télécharger

Remplacement du délégué titulaire au conseil d’administration du collège Anne Frank

Télécharger

Remplacement du délégué au conseil d’établissement de l’Institution scolaire Saint-Joseph

Télécharger

Accueil de loisirs sans hébergement – Modification du contrat de concession de service public

Télécharger

Déclassement par anticipation du CTM

Télécharger

Cession des parcelles et bâtiments du CTM

Télécharger

Aménagement de sécurité sur routes départementales et voiries communales en milieu urbain – Fond de concours

Télécharger

Plan de financement du SIEA dans le cadre du projet de travaux pour l’amélioration de l’esthétique – rue des Gravelles

Télécharger

Décisions du maire – 11 mai 2023

Télécharger

Liste des délibérations – Conseil municipal 30 mars 2023

Télécharger

Tableau des emplois permanents – Modification

Télécharger

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement (RIFSEEP) : intégration de cadres emplois dans les filières culturelle et médico-sociale

Télécharger

Budget communal – Approbation du compte de gestion 2022

Télécharger

Budget ZAC centre-ville – Approbation du compte de gestion 2022

Télécharger

Budget communal – Vote du compte administratif 2022

Télécharger

Budget ZAC centre-ville – Vote du compte administratif 2022

Télécharger

Budget communal – Affectation du résultat du compte administratif 2022

Télécharger

Budget ZAC centre-ville – Reversement du résultat de clôture

Télécharger

Budget communal – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022

Télécharger

Budget ZAC centre-ville – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022

Télécharger

Budget communal – Vote du budget primitif 2023

Télécharger

Budget communal – Vote des taux d’imposition 2023

Télécharger

Budget communal – Délégation au Maire pour le virement de crédits de chapitres à chapitres

Télécharger

Budget communal – Attribution des subventions aux
associations

Télécharger

Budget communal – Attribution d’une subvention :
association Aux Lucioles

Télécharger

Budget communal – Attribution de subventions : association CESAM

Télécharger

Budget communal – Attribution d’une subvention :
association Union Laïque de Miribel (ULM)

Télécharger

Budget communal – Attribution d’une subvention :
association Théâtre Allegro

Télécharger

Adhésion à l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain – renouvellement

Télécharger

Mandat exclusif de location – Convention

Télécharger

Aménagements de trottoir et de plateau sur la RD 71 – convention

Télécharger

Acquisition d’une parcelle – Lieu-dit « la Pavotière »

Télécharger

Décisions du Maire – 30 mars 2023

Télécharger

Liste des délibérations – Conseil municipal du 27 février 2023

Télécharger

Commission « culture, animation de la ville, communication, ressources humaines » – Remplacement de deux membres

Télécharger

Commission « patrimoine » – Remplacement d’un membre

Télécharger

Commission « finances, prospectives et plan digital » – Remplacement d’un membre

Télécharger

Commission « sport, jeunesse et vie associative » – Remplacement d’un membre

Télécharger

Rapport sur les orientations budgétaires 2023

Télécharger

Opération de rénovation et de modernisation de l’éclairage public – Demande de subvention

Télécharger

Chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle – Modification de la convention de passage et de balisage

Télécharger

Mise en accessibilité des quais des arrêts Miribel Centre – Convention quadripartite

Télécharger

Décisions du Maire – 27 février 2023

Télécharger

Liste des délibérations – Conseil municipal du 19 janvier 2023

Télécharger

Convention avec le Centre de Gestion de l’Ain (CDG01) – Mission d’archivage

Télécharger

Bibliothèque municipale – Convention tripartite de collaborateur occasionnel du service public

Télécharger

Bibliothèque municipale – Modification tarifs

Télécharger

Rapport d’activité SYMALIM 2021

Télécharger

Décisions du Maire – 19 janvier 2023

Télécharger

Liste des délibérations – Conseil municipal du 15 décembre 2022

Télécharger

Tableau des emplois

Télécharger

Modification du RIFSEEP

Télécharger

Budget communal 2022-Décision modificative n°4

Télécharger

Budget communal 2022-Section investissement-AP n°2022-03

Télécharger

Budget communal 2022-Ouverture de crédits en investissement au 1er janvier 2023

Télécharger

Révision générale du PLU

Télécharger

Plan de financement SIEA-passage Saint-Romain

Télécharger

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Exercice 2021

Télécharger

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2021

Télécharger

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2021

Télécharger

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – Exercice 2021

Télécharger

Liste des délibérations – Conseil municipal du 17 novembre 2022

Télécharger

Bibliothèque – Reprise en régie directe

Télécharger

Bibliothèque – Modification du règlement intérieur – Tarifs

Télécharger

Bibliothèque – Convention de partenariat avec le Département de l’Ain

Télécharger

Bibliothèque – Demande de subvention

Télécharger

Passage à la M57 – Règlement budgétaire et financier

Télécharger

Passage à la M57 – Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2023

Télécharger

Installations classées – Acceptation du produit des astreintes journalières – SAS ONDULYS

Télécharger

Adhésion à la plateforme digitale Agorastore pour la mise aux enchères de biens appartenant à la Commune

Télécharger

Liste des délibérations – Conseil municipal du 20 octobre 2022

Télécharger

Présentation du rapport de gestion du délégataire Léo Lagrange

Télécharger

Convention territoriale globale

Télécharger

Pacte de coopération territoriale CESAM

Télécharger

Présentation du rapport de gestion de la SEGAPAL

Télécharger

Présentation du rapport de la CCMP

Télécharger

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Télécharger

Décision modificative du budget communal n°3

Télécharger

Présentation du rapport de la SEMCODA

Télécharger

Convention d’effacement des réseaux

Télécharger

Liste des délibérations – Conseil municipal du 29 septembre 2022

Télécharger

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Télécharger

Approbation de l’adhésion de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (CCMP) au Syndicat Mixte des Territoires de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise (SMTAML)

Télécharger

Modification du tableau des emplois permanents

Télécharger

Agents recenseurs 2023 – recrutement et rémunération

Télécharger

Décision Modificative n° 2 – Budget communal

Télécharger

Création de deux autorisations de programmes – Budget communal 2022, section investissement

Télécharger

Création d’un coupon sport, culture et loisirs pour l’année scolaire 2022/2023

Télécharger

Attribution d’une subvention de fonctionnement aux associations CeSAM et Artémis dans le cadre du contrat de veille active 2022

Télécharger

Demande de subventions pour le projet de requalification et de valorisation du site, des ouvrages du Carillon et de la Madone du Mas Rillier, inscrits au titre des Monuments Historiques

Télécharger

Demande de subventions pour le projet d’extension du système de vidéoprotection

Télécharger

Cession de parcelle congrégation des sœurs de Saint-Joseph

Télécharger

Cession de parcelle Pehlivan

Télécharger

Convention SIEA pose d’une armoire-route du Mas Rillier

Télécharger

Convention SIEA effacement de réseaux-passage Saint Romain

Télécharger

Plan de financement du Syndicat Intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA) dans le cadre du projet de travaux pour l’amélioration de l’esthétique – rue du Mollard

Télécharger

Restitution par la Communauté de Commune de Miribel et du Plateau (CCMP) de la compétence « création des aménagements de sécurité sur route départementale en milieu urbain » au profit de la Commune

Télécharger

Déclassement partiel de la voie communale n°70 dite « Chemin sous le Mollard »

Télécharger

Conventions de portage foncier et de mise à disposition entre la Commune de Miribel et l’Etablissement Public Foncier (EPF) de l’Ain – parcelle AE n°298

Télécharger

Conventions de portage foncier et de mise à disposition entre la Commune de Miribel et l’Etablissement Public Foncier (EPF) de l’Ain – parcelle AE n°631

Télécharger

Révision des tarifs communaux

Télécharger

Modification du règlement intérieur et des tarifs périscolaires

Télécharger

Demande de subvention – éclairage public

Télécharger

Changement de nomenclature budgétaire-référentiel M57

Télécharger

Clôture du budget ZAC centre-ville

Télécharger

Modification de droit commun du PLU-retrait et approbation

Télécharger

Projet de mise en compatibilité du PLU -REVEYRON- retrait et approbation

Télécharger

Projet de mise en compatibilité du PLU -DOORTAL- retrait et approbation

Télécharger

Changement définitif de lieu de réunion du conseil municipal

Télécharger

Création d’un comité social territorial local

Télécharger

Demande de subvention travaux – rue Henri Deschamps

Télécharger

Transfert de la compétence RPL à la CCMP

Télécharger

Instauration d’un sursis à statuer dans le cadre du projet de la centralité du Mas Rillier

Télécharger

Projet de mise en compatibilité du PLU -REVEYRON

Télécharger

Projet de mise en compatibilité du PLU -DOORTAL

Télécharger

Débat sur la protection sociale complémentaire

Télécharger

Revalorisation des tarifs périscolaires

Télécharger

Demande de subvention – vidéoprotection

Télécharger

Dénomination du passage Jean Beaufort

Télécharger

Déclassement partiel de la voie communale n°70

Télécharger

Contrôle et soumission à déclaration préalable des divisions foncières de différentes zones du Plan Local d’Urbanisme

Télécharger

Révision des tarifs-droits de place

Télécharger

Modification de droit commun du PLU

Télécharger

Tenue du débat sur le rapport d’orientation budgétaire

Télécharger

Modification du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance

Télécharger

Modification de l’annexe au règlement de fonctionnement de la crèche familiale

Télécharger

Modification de l’annexe au règlement de fonctionnement du multi accueil

Télécharger

Transfert de Certificats d’Economie d’Energie (CEE) au Syndicat Intercommunal d’Energie et de e-communication de l’Ain (SIEA)

Télécharger

Présentation du rapport de gestion 2020 de la SPL SEGAPAL – Gestion des Espaces Publics du Rhône Amont

Télécharger

Présentation du rapport annuel d’activité de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (CCMP) – exercice 2020

Télécharger

Présentation du rapport annuel 2020 du délégataire du service « Gestion, Organisation et Animation de l’accueil de loisirs sans hébergement » – Léo Lagrange

Télécharger

Présentation du rapport de gestion 2020 de la SEMCODA par le délégué de la Commune auprès de l’Assemblée Spéciale des Communes actionnaires

Télécharger

Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’élimination des déchets – Exercice 2020

Télécharger

Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable – Exercice 2020

Télécharger

Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement non collectif – Exercice 2020

Télécharger

Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif – Exercice 2020

Télécharger

Modification du règlement intérieur du conseil municipal

Télécharger

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

Télécharger

Modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme – Bilan de concertation et arrêt de projet

Télécharger

Définition des modalités de mise à disposition et de concertation – Procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme – Entreprise REVEYRON

Télécharger

Définition des modalités de mise à disposition et de concertation – Procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme – Entreprise DOORTAL

Télécharger

Temps de travail – Durée légale de 1 607 heures

Télécharger

Création d’un coupon sport culture et loisirs pour l’année scolaire 2021/2022

Télécharger

Clôture de la ZAC Centre-Ville

Télécharger

Actes relatifs au droit d’occupation des sols – Instauration d’une obligation de dépôt de permis de démolir

Télécharger

Actes relatifs au droit d’occupation des sols – Instauration d’une obligation de dépôt de déclaration préalable pour les ravalements de façades

Télécharger

Création d’une commission extra-municipale « Comité d’animation de la ville » – Désignation de ses membres

Télécharger

Commission municipale permanente « culture, animation de la ville, communication, ressources humaines » – Nomination d’un nouveau membre

Télécharger

Transfert de la compétence « Organisation de la mobilité » à la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (CCMP)

Télécharger

Demande de subvention au titre de la vidéo protection auprès du FIPD

Télécharger

Demande de subvention pour la sécurisation des sols des cours de tennis couverts au titre de la DSIL

Télécharger

Demande de subvention pour le remplacement du système d’éclairage du stade la Chanal au titre de la DSIL

Télécharger

Demande de subvention pour l’acquisition et l’installation de locaux modulaires à l’école du Mas Rillier au titre de la DSIL

Télécharger

Demande de subventions pour l’acquisition et l’installation de locaux temporaires à l’école des Echets au titre de la DSIL et de la dotation territoriale du Conseil Départemental 2022

Télécharger

Instauration d’un droit de préemption urbain sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet de projet d’aménagement commercial – Mise en place d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité sur le centre-ville

Télécharger

Modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme – Définition des modalités de mise à disposition du projet

Télécharger

Approbation du principe de passation d’une concession pour l’exploitation du service du centre de loisirs de Miribel

Télécharger

Prolongation de la dérogation du rythme scolaire à 4 jours

Télécharger

Revalorisation des tarifs des services périscolaires

Télécharger

Réglementation et tarification des pratiques du réseau de lecture publique de la Communauté de Commune de Miribel et du Plateau (CCMP)

Télécharger

Création de la commission consultative des services publics locaux et désignation de ses membres

Télécharger

Création d’une commission de contrôle financier des délégataires

Télécharger

Retrait de la délibération instituant un droit de préemption urbain renforcé

Télécharger

Présentation du rapport annuel d’activité de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (CCMP) – exercice 2019

Télécharger

Tenue du débat relatif au rapport sur les orientations budgétaires pour l’exercice 2021

Télécharger

Présentation du Rapport d’activité du SYMALIM -Exercice 2019

Télécharger

Droit de place sur le marché forain – Régularisation suite au second confinement

Télécharger

Modification de l’annexe au règlement de la crèche familiale

Télécharger

Modification de l’annexe au règlement du multi accueil

Télécharger

Institution d’un droit de préemption urbain renforcé

Télécharger

Déclassement partiel de la voie communale n°70 dite « Chemin Sous le Mollard »

Télécharger

Règlement intérieur du conseil municipal

Télécharger

Opposition au transfert de compétence Plan Local d’Urbanisme à la Communauté de Commune de Miribel et du Plateau (CCMP)

Télécharger

Présentation du rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif sur la Commune de Miribel – Exercice 2019

Télécharger

Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du service public d’assainissement collectif sur le périmètre de l’ex- Syndicat d’assainissement Miribel-Neyron (ex-SAMINE) – Exercice 2019

Télécharger

Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement non collectif (SPANC) – Exercice 2019

Télécharger

Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable (périmètre de l’ex-SIENEL) – Exercice 2019

Télécharger

Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’élimination des déchets – Exercice 2019

Télécharger

Délégations de pouvoirs au Maire

Télécharger

Création d’un multi-accueil unique

Télécharger

Modification des règlements de fonctionnement périscolaire

Télécharger

Modification du règlement de fonctionnement de la crèche familiale

Télécharger

Présentation du rapport de gestion 2019 de la SPL SEGAPAL – Gestion des Espaces Publics du Rhône Amont

Télécharger

Droit à la formation des élus

Télécharger

Droits de places – 2ème trimestre 2020

Télécharger

Tenue du débat relatif au rapport sur les orientations budgétaires pour l’exercice 2020

Télécharger

Délégation de pouvoirs au Maire

Télécharger

Création de la commission municipale permanente « culture, animation de la ville, communication, ressources humaines »

Télécharger

Création de la commission municipale permanente « affaires sociales, solidarité, proximité et sécurité »

Télécharger

Création de la commission municipale permanente « finances, prospectives et plan digital »

Télécharger

Création de la commission municipale permanente « travaux »

Télécharger

Création de la commission municipale permanente « urbanisme »

Télécharger

Création de la commission municipale permanente « patrimoine »

Télécharger

Création de la commission municipale permanente « sport, jeunesse et vie associative »

Télécharger

Création de la commission municipale permanente « affaires scolaires et de l’action éducative »

Télécharger

Création de la commission municipale permanente « cadre de vie, environnement et développement durable »

Télécharger

Election des membres de la commission d’appel d’offres

Télécharger

Election des membres de la commission de délégation de service public

Télécharger

Désignation du correspondant du conseil municipal en matière de défense

Télécharger

Détermination du nombre de membre du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Télécharger

Election des représentants du conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Télécharger

Election des délégués au syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication (SIEA)

Télécharger

Election des délégués au syndicat mixte pour l’aménagement de la zone de loisirs de l’île de Miribel-Jonage (SYMALIM)

Télécharger

Election du délégué à la société publique locale Gestion des Espaces Publics du Rhône Amont (SEGAPAL)

Télécharger

Désignation des représentants de la commune au bureau de l’association foncière d’aménagement foncier agricole du Marais des Echets

Télécharger

Election des délégués au conseil d’administration du collège Anne Frank

Télécharger

Election du délégué au conseil d’établissement de l’institution Saint Joseph

Télécharger

Election des délégués au conseil de vie sociale de l’EHPAD Bon Séjour et de l’établissement logements foyers résidences le coteau et le cèdre

Télécharger

Election du délégué à l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de l’Ain (ALEC01)

Télécharger

Election du délégué à l’assemblée spéciale des communes de la SEMCODA

Télécharger

Election des délégués au conseil d’administration de l’association CeSAM (Centre Social d’Animation de Miribel)

Télécharger

Election des délégués au conseil d’administration de l’association Théâtre Allegro

Télécharger

Election du délégué au conseil d’administration de l’association Aux lucioles

Télécharger

Election du délégué au conseil d’administration de l’association rencontre et loisirs

Télécharger