Téléchargez ci-dessous les comptes-rendus du conseil municipal et leurs annexes au format pdf :

→ 08-07-2021 : Compte-rendu
→ 17-06-2021 : Compte-rendu
→ 20-05-2021 : Compte-rendu
→ 15-04-2021 : Compte-rendu
→ 25-03-2021 : Compte-rendu
Annexe 2 KPMG Miribel présentation conseil municipal
Annexe 3 TABLEAU DES EMPLOIS
Annexe 4 Compte administratif et budget 2021
Rapport sur les Orientations budgétaires 2021
→ 18-02-2021 : Compte-rendu
Annexe 2 CCMP rapport activités présentation
Annexe 3 Présentation KPMG audit finances
→ 21-01-2021 : Compte-rendu
→ 17-12-2020 : Compte-rendu
→ 19-11-2020 : Compte-rendu
→ 15-10-2020 : Compte-rendu
→ 24-09-2020 : Compte-rendu et annexe 1 - Décisions du Maire
Annexe 2 - Registre annuel des concessions funéraires
Annexe 3 - Liste des déclarations d'intention d'aliéner (DIA)
Annexe 4 - Rapport de gestion 2019 de la SEGAPAL
→ 30-07-2020 : Compte-rendu
Annexe 1 Rapport d'Orientation budgétaire
Annexe 2 Compte Administratif 2019
Annexe 3 Budget 2020
→ 23-07-2020 : Compte-rendu
→ 10-07-2020 : Procès-verbal de désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs
→ 04-07-2020 : proclamation élection du Maire et des adjoints
→ Elections municipales du 28 juin 2020 - 2ème tour : résultats définitifs

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→ Décision du Maire n° DC-20200422-001 : attribution de subventions aux associations
→ 28-02-2020 : Compte rendu
et ses Annexes 2 ( Présentation du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine ) et 3 ( Synthèse des modifications apportées au PLU arrêté suite à l'enquête publique en vue de
l'approbation )

→ 31-01-2020 : Compte rendu

→ 20-12-2019 : Compte rendu et ses Annexe 2 (ilot St Romain) et Annexe 3 (SIEA)

→ 29-11-2019 : Compte rendu et sa Pièce jointe (Rapport Assainissement Suez 2018)

→ 17-10-2019 : Compte rendu

→ 27-09-2019 : Compte rendu
Annexe 2 Présentation Léo Lagrange
Annexe 3 Présentation PLH
Annexe 4 Présentation SIENEL
Annexe 5 Présentation RA CCMP

→ 27-06-2019 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ 24-05-2019 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ 26-04-2019 : Présentation de la séance - Compte rendu
Annexe : Rapport d'activités du SYMALIM

→ 29-03-2019 : Présentation de la séance - Compte rendu
RAPPORT SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF 2018
RAPPORT SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF ASST 2018
RAPPORT SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF ZAC 2018
RAPPORT SUR LE PROJET DE BUDGET 2019
RAPPORT SUR LE PROJET DE BUDGET ASST 2019
RAPPORT SUR LE PROJET DE BUDGET ZAC 2019
Rapport sur les orientations budgétaires 2019

→ 22-02-2019 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ 25-01-2019 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ 21-12-2018 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ 23-11-2018 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ 19-10-2018 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ 21-09-2018 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ 28-06-2018 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ 25-05-2018 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ 27-04-2018 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ 30-03-2018 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ 28-02-2018 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ Rapport sur les orientations budgétaires 2018 et Note de synthèse sur le rapport des orientations budgétaires 2018

→ 26-01-2018 : Présentation de la séance - Compte rendu

→ Compte rendu du Conseil municipal du 14 12 2017

→ Compte rendu du Conseil municipal du 16 11 2017

→ Compte rendu du Conseil municipal du 20 10 2017

→ Compte rendu du Conseil municipal du 29 09 2017

→ Compte rendu du Conseil municipal du 23 06 2017

→ Compte rendu du Conseil municipal du 24 05 2017

→ Compte rendu du Conseil municipal du 14 04 2017

⊗ RAPPORT SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF 2016
⊗ RAPPORT SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF ASST 2016
⊗ RAPPORT SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF ZAC 2016
⊗ RAPPORT SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF ZAE 2016
⊗ RAPPORT SUR LE PROJET DE BUDGET 2017
⊗ RAPPORT SUR LE PROJET DE BUDGET ASST 2017
⊗ RAPPORT SUR LE PROJET DE BUDGET ZAC 2017

→ Compte rendu du Conseil municipal du 24 03 2017

→ Compte rendu du Conseil municipal du 24 02 2017

→ compte rendu du Conseil municipal du 27 01 2017

→ Compte rendu du Conseil municipal du 15 12 2016

→ Compte rendu du Conseil municipal du 18 11 2016 et les décisions du Maire

→ Compte rendu du Conseil municipal du 21 10 2016

→ Compte rendu du Conseil municipal du 22 09 2016

→ Compte rendu du Conseil municipal du 28 06 2016

→ Rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes sur 2009-2014

→ Compte rendu du Conseil municipal du 10 06 2016

→ Compte rendu du Conseil municipal du 20 05 2016

→ Compte rendu du Conseil municipal du 29 04 2016 et les décisions du Maire

→ Compte rendu du Conseil municipal du 18 03 2016,  les décisions du Maire  et les pièces jointes ( PropositionTarifs 2016 Accueil de loisirs et Subventions 2016 )

→ Compte rendu du Conseil municipal du 26 02 2016 et sa pièce jointe

→ Compte rendu du Conseil municipal du 29 01 2016  et le Débat d'orientations budgétaires 2016 , le Rapport sur les orientations budgétaires 2016  et les décisions du Maire

→ Compte rendu du Conseil municipal du 18 12 2015 et sa pièce jointe (décisions du Maire)

→ Compte rendu du Conseil municipal du 20 11 2015 et sa pièce jointe

→ Compte rendu du Conseil municipal du 16 10 2015

→ Compte rendu du Conseil municipal du 18-09-2015

→ Compte rendu du Conseil municipal du 17 07 2015

→ Compte rendu du Conseil municipal du 26 06 2015

→ Compte rendu du Conseil municipal du 13 05 2015

→ Compte rendu du Conseil municipal du 24 04 2015

→ Compte rendu du Conseil municipal du 20 03 2015
et son annexe

→ Compte rendu du Conseil municipal du 10 03 2015

→ Compte rendu du Conseil municipal du 20 02 2015

→ Compte rendu du Conseil municipal du 19 12 2014

→ Compte rendu du Conseil municipal du 21 11 2014

→ Compte rendu du Conseil municipal du 17 10 2014

→ Compte rendu du Conseil municipal du 19 09 2014

→ Compte rendu du Conseil municipal du 18 07 2014

→ Compte rendu du Conseil municipal du 20 06 2014

→ Compte rendu du Conseil municipal du 23 05 2014

→ Compte rendu du Conseil municipal du 18 04 2014

Réunion du Conseil municipal du 05 04 2014 : → Proclamation élection du Maire et des Adjoints

→ Compte rendu du Conseil municipal du 28 02 2014

→ Compte rendu du Conseil municipal du 31 01 2014

→ Compte rendu du Conseil municipal du 13 12 2013  et son annexe DOB 2014

→ Compte rendu du Conseil municipal du 22 11 2013

→ Compte rendu du Conseil municipal du 18 10 2013

→ Compte rendu du Conseil municipal du 20 09 2013

→ Compte rendu du Conseil municipal du 19 07 2013

→ Compte rendu du Conseil municipal du 20 06 2013

→ Compte rendu du Conseil municipal du 31 05 2013

→ Compte rendu du Conseil municipal du 19 04 2013

→ Compte rendu du Conseil municipal du 25 03 2013

→ Compte rendu du Conseil municipal du 01 03 2013

→ Compte rendu du Conseil municipal du 01 02 2013 et son annexe (subventions aux associations)

→ Compte rendu du Conseil municipal du 10 12 2012 et son annexe (DOB 2013)

→ Compte rendu du Conseil municipal du 26 10 2012

→ Compte rendu du Conseil municipal du 19 10 2012

→ Compte rendu du Conseil municipal du 21 09 2012

→ Compte rendu du Conseil municipal du 20 07 2012

→ Compte rendu du Conseil municipal du 08 06 2012

→ Compte rendu du Conseil municipal du 20 04 2012

→ Compte rendu du Conseil municipal du 16 03 2012

→ Compte rendu du Conseil municipal du 03 02 2012

→ Compte rendu du Conseil municipal du 16 12 2011

→ Compte rendu du Conseil municipal du 28 10 2011

→ Compte rendu du Conseil municipal du 16 09 2011

→ Compte rendu du Conseil municipal du 22 07 2011

→ Compte rendu du Conseil municipal du 17 06 2011

→ Compte rendu du Conseil municipal du 20 05 2011

→ Compte rendu du Conseil municipal du 08 04 2011

→ Compte rendu du Conseil municipal du 25 02 2011

→ Compte rendu du Conseil municipal du 28 01 2011

→ Compte rendu du Conseil municipal du 20 12 2010  et sa pièce jointe concernant le Débat d'Orientation Budgétaire 2011

→ Compte rendu du Conseil municipal du 29 10 2010

→ Compte rendu du Conseil municipal du 17 09 2010

→ Compte rendu du conseil municipal du 23 07 2010

→ Compte rendu du conseil municipal du 24 06 2010

→ Compte rendu du conseil municipal du 21 05 2010

→ Compte rendu du conseil municipal du 16 04 2010

→ Compte rendu du conseil municipal du 19 03 2010

→ Compte rendu du conseil municipal du 29 01 2010

→ Compte rendu du conseil municipal du 18 12 2009

→ Compte rendu du conseil municipal du 30 10 2009

→ Compte rendu du conseil municipal du 18 09 2009

→ Compte rendu du conseil municipal du 17 07 2009 (51.12 kB)

→ Compte rendu du conseil municipal du 19 06 2009 (51.34 kB)

→ Compte rendu du conseil municipal du 17 04 2009 (46.07 kB)

→ Compte rendu du conseil municipal du 13 03 2009 (66.57 kB)

→ Compte rendu du conseil municipal du 30 01 2009 (49.25 kB)

→ Compte rendu du conseil municipal du 22 12 2008 (20.92 kB)

→ Compte rendu du conseil municipal du 18 12 2008 (95.06 kB)

→ Compte rendu du conseil municipal du 3 10 2008 (111.5 kB)

→ Compte rendu du conseil municipal du 18 07 2008 (81.88 kB)

→ Compte rendu du conseil municipal du 27 06 2008 (54.4 kB)

→ Compte rendu du conseil municipal du 20 06 2008 (108.69 kB)

→ Compte rendu du conseil municipal du 16 05 2008 (110.73 kB)

→ Compte rendu du conseil municipal du 4 04 2008 (147.11 kB)