| Infos légales |
Le site web www.miribel.fr est la propriété de son éditeur, la Mairie de Miribel. Coordonnées :Mairie de Miribel
Ce site web a été développé et est géré avec le CMS Joomla! logiciel libre distribué sous licence GNU/GPL (General Public License). Il est hébergé par la société OVH
Les informations collectées sur ce site sont destinées à la Mairie de Miribel. Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour toute demande, adressez-vous à la Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de son éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en ouvre au sein du site en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Mairie de Miribel.
Les droits d'auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site Web appartiennent à l'éditeur du site ou au propriétaire tiers du contenu. Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site ou du propriétaire tiers du contenu. |

